Mentions Légales
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux Utilisateurs de la plateforme digit.moncourtierenergie.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Nom de la société
- MON COURTIER ENERGIE SASU au capital 330.000€
- 123 Rue Lucien Faure, Immeuble Cap Horn - 33 300 Bordeaux
- Le numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : RCS Bordeaux B 829 988 658
- Le numéro individuel d'identification fiscale numéro de TVA : FR42829988658
- Responsable Légal : M. Hugo LARRICQ (Directeur Général)
Conception
- La présente plateforme est réalisée par : MON COURTIER ENERGIE GROUPE SA À CONSEIL D'ADMINISTRATION
- 123 Rue Lucien Faure, Immeuble Cap Horn - 33 300 Bordeaux
- Le numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : RCS Bordeaux B 907 898 944
- Le numéro individuel d'identification fiscale numéro de TVA : FR88907898944
- Responsable Légal : M. Hugo LARRICQ (Directeur Général)
- Tel : 05.33.52.06.80
- Email : hugo.larricq@moncourtierenergie.com
Directeur de la publication
- M. Hugo LARRICQ - 123 Rue Lucien Faure, Immeuble Cap Horn - 33300 Bordeaux
- Tel : 05.33.52.06.80
- Email : contact@moncourtierenergie.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur informatique
Le présent site web est hébergé chez AMAZON WEB SERVICES EMEA SARL - SIRET 83100133400018. Hébergé dans le cluster EU-WEST-3
Crédits photos
Mon Courtier Énergie Groupe
Conception et réalisation graphique
Mon Courtier Énergie Groupe
Développement informatique
Mon Courtier Énergie Groupe
La plateforme a pour langue officielle la langue française, est soumise au droit français et relève de la compétence exclusive des juridictions françaises. Toute reproduction, utilisation ou représentation, intégrale ou partielle, des pages écrans, des données et de façon générale de tout élément constitutif de la plateforme par quelque procédé et sur quelque support que ce soit est strictement interdite et constitue, sans autorisation écrite et préalable de Mon Courtier Energie, un délit de contrefaçon.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant la plateforme (textes, images, graphismes, logos, vidéos, structure, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Mon Courtier Énergie Groupe, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments de la plateforme, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Droit applicable
La plateforme est soumise au droit français et relève de la compétence exclusive des juridictions françaises.
Données personnelles
Pour toute information concernant la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.